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Mot clé
Mutation du salarié dans une autre ville

Ref	Titre	Juridiction	Ville	Thème	Date	Mots clés
20083	CCass, 24/09/1990,2208	Cour de cassation	Rabat	Travail, Rupture du contrat de travail	24/09/1990	Refus du salarié, Possibilité non prévue dans le contrat, Mutation dans une autre ville, Licenciement abusif (Oui)